Déposée le 26 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT & FREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAULT & FREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT & FREMONT domicilié(e) 16 Rue des Yvaudières - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque GAULT & FREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULT & FREMONT, Société par actions simplifiée - 16 Rue des Yvaudières - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France - SIREN 544800857
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390981 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445877 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; télécommunications par satellite ; agences d'informations ; collecte et diffusion d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, communications par réseau de fibres optiques ; communications à travers des réseaux multinationaux de télécommunication ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; radiodiffusion et télédiffusion, notamment hertziennes et par satellite ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; services radio-téléphoniques ; services de téléconférence, audio et vidéo ; services de diffusion vidéo ; transmission de télégrammes ; messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones, de télécopieurs, de modems ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile ; radiodiffusion et télévision par câbles ; informations en matières de télécommunications, les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Etude de projets techniques pour la mise au point des emballages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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